Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Maby (Jacques
/
MODUSTYL M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUSTYL M
M. Maby (Jacques)

Numéro de dépôt :
924890
Date de dépôt :
06/05/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Malo

Présentation de la marque MODUSTYL M

Déposée le 6 mai 1975 par monsieur Maby (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Malo), la marque française « MODUSTYL M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maby (Jacques domicilié(e) La Baie, impasse Bonne-Roche, Parame (Ille-et-Vilaine). - France.

La marque MODUSTYL M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MODUSTYL M est expirée depuis le 6 mai 1985.

Maby (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MICRONET , TELE WESTERN , TRACTO , AUTO MAXI , MATLO , MATSON , TRINY


M. Maby (Jacques) - La Baie, impasse Bonne-Roche, Parame (Ille-et-Vilaine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Eléments de mobilier modulaire en métaux communs, matière plastique et bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.